ORDRE DU JOUR
• D.93 – Modification du tableau des effectifs
• D.94 – Modification du regime indemnitaire
• D.95 – Marche public de location d’equipements d’impression tels que copieurs, traceurs et imprimantes avec maintenance associee– Marché à bons de commande – Constitution d’un groupement de commande – Autorisation de signature des marchés
• D.96 – Groupement de commandes pour l’acquisition et la maintenance d’equipements d’infrastructure reseaux (lan et wifi) et telephonie – Marché à bons de commande – Adhésion au groupement de commande – Autorisation de signature des marchés
• D.97 – Decision modificative n° 2
• D.98 – Versement d’un fonds de concours a la commune de Saint Paul en Pareds
• D.99 – Versement d’un fonds de concours a la commune de Vendrennes
• D.100 – Versement d’un fonds de concours a la commune de Mesnard la Barotiere
• D.101 – Participation par la communaute de communes du pays des Herbiers aupres du departement pour le giratoire sur la RD 11 et devoiement de la VC 105
• D.102 – Remboursement des frais de déplacement à Mme Maryse Tournier et à Mme Marie Belaud dans le cadre d’un mandat spécial
• D.103 – Maison des adolescents
• D.104 – Lancement du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
• D.105 – Sollicitation des subventions aupres de l’ADEME relative a l’expérimentation du service de rénovation énergétique du logement de la Communaute de communes du Pays des Herbiers
• D. 106 – Convention entre le CAUE et la Communauté de communes du Pays des Herbiers pour la mise en place d’une permanence gratuite
• D.107 – Modification du règlement interieur de l’aire d’accueil des gens du voyage
• D.108 – Bibliothèques – Convention avec les structures du pays des herbiers (école, IME, MARPA)
• D.109 – Avenant n°1 a la convention de prestations de services avec la commune des Epesses
• D. 110 – Piscine cap vert – Convention avec l’association melusine et Vert Marine
• D. 111 – Piscine cap vert – Convention avec le club des herbiers vendée triathlon (LHVT) et Vert Marine
• D.112 – Piscine cap vert – Convention avec le club de natation herbretais et Vert Marine
• D.113 – Piscine cap vert – Presentation du rapport annuel du délégataire
• D.114 – Convention avec trivalis pour la reduction des tonnages des dechets vegetaux
• D.115 – Modification des statuts du syndicat mixte departemental d’etudes et de traitement des dechets menagers et assimiles de la vendee trivalis
• D.116 – Redevance speciale – Fixation du coût du service 2015
• D.117 – Déchets menagers : Adoption du reglement de facturation de la redevance d’enlevement des ordures menageres (R.E.OM)
• D.118 – Déchets menagers : Adoption de la grille tarifaire de la redevance d’enlevement des ordures menageres (R.E.O.M)
• D.119 – Zone de la souchais – Cession d’une parcelle a la sociète Guerin-Bremaud
• D.120 – Zone des rochettes – Cession d’une parcelle a la sociète le Fou du Roi