Conseil communautaire

Le conseil communautaire est chargé de gérer, par ses délibérations, les affaires de l'intercommunalité dans la limite des compétences qui lui ont été transférées.
Séance ouverte au public.

Le 18 octobre 2017

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Horaires : à 18h30

Lieu : Siège Communauté de communes du Pays des Herbiers - 6 rue du Tourniquet


ORDRE DU JOUR

 

  • D.89 – Installation de deux nouveaux conseillers au Conseil communautaire
  • D.90 – Modification de la constitution des commissions
  • D.91 – Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat (CLAH)
  • D.92 – Modification d’un membre du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme
  • D.93 – Décision modificative n° 1
  • D.94 – Admission en non-valeur sur le budget déchets
  • D.95 – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Beaurepaire
  • D.96 – Attribution d’un fonds de concours à la commune des Epesses
  • D.97 – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Mars la Réorthe
  • D.98 – Ouverture des commerces le dimanche – Année 2018
  • D.99 – Contrat Vendée Territoire 2017/2020
  • D.100 – Modification du tableau des effectifs
  • D.101 – Assurances des risques statutaires : contrat groupe proposé par le Centre de Gestion
  • D.102 – Adoption du règlement intérieur et sécurité au travail de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • D.103 – Convention de participation au Sage du Lay 2017
  • D.104 – VEOLIA EAU – Convention pour le déversement des eaux usées en provenance de la zone intercommunale des Rochettes dans le réseau des eaux usées de la commune des Epesses
  • D.105 – Avenant au marché de prestations de services – Prestations de services de télécommunications (Téléphonie fixe / Téléphonie mobile / Internet) – Marché à bons de commande
  • D.106 – Marché public relatif aux travaux d’installation de générateurs photovoltaïques – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
  • D.107 – Bilan de la concertation préalable – ZACc de la Souchais
  • D.108 – Bilan de la concertation préalable – ZACc Ekho Sud
  • D.109 – Déclaration d’intention de participation au projet de Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique n° 2 (SDTAN 2)
  • D.110 – Autorisation de la Présidente à approuver le permis d’aménager de la Zone « Les Cinq Moulins Nord »
  • D.111 – Demande de subvention Leader pour la création d’un espace coworking/espace numérique « paddock »
  • D.112 – Modification du règlement et du formulaire de l’opération d’aides à la performance énergétique des habitations existantes
  • D.113 – Modification du règlement et du formulaire de l’opération d’aides à la rénovation de façades
  • D.114 – Modification du règlement et du formulaire de l’opération d’aides à la rénovation de vitrines, des enseignes et de l’accessibilité
  • D.115 – Modification du règlement et du formulaire de l’opération d’aides à l’accessibilité de l’habitat « Label Habitat Grand Axe »
  • D.116 – Instauration du droit de préemption urbain
  • D.117 – Délégation de droit de préemption urbain hors zones économiques aux communes membres
  • D.118 – Délégations accordées au bureau et à la Présidente – Abrogation de la délibération du 23 avril 2014
  • D.119 – PLU – Reprise des révisions accélérées engagées par la commune de Beaurepaire
  • D.120 – Maison des adolescents – Avenant à la convention du GIP
  • D.121 – RAM – Convention Ludothèque 2017/2018
  • D.122 – Piscine cap vert – Présentation du Bilan 2016
  • D.123 – Piscine cap vert – Convention avec le Club de Natation et Vert Marine
  • D.124 – Piscine cap vert – Convention avec le club des herbiers Vendée Triathlon (LHVT) et Vert Marine
  • D.125 – Déchets : Barème tarifaire de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) incitative à la réduction des déchets
  • D.126 – Trivalis – Avenant n° 3 – Convention de mise à disposition partielle de service
  • D.127 – Convention de mise à disposition partielle de service des ambassadeurs de Trivalis pour le 2eme semestre 2017
  • D.128 – Convention 2017 entre l’Association la Cicadelle et la Communauté de communes du Pays des Herbiers