ORDRE DU JOUR
- D.89 – Installation de deux nouveaux conseillers au Conseil communautaire
- D.90 – Modification de la constitution des commissions
- D.91 – Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat (CLAH)
- D.92 – Modification d’un membre du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme
- D.93 – Décision modificative n° 1
- D.94 – Admission en non-valeur sur le budget déchets
- D.95 – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Beaurepaire
- D.96 – Attribution d’un fonds de concours à la commune des Epesses
- D.97 – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Mars la Réorthe
- D.98 – Ouverture des commerces le dimanche – Année 2018
- D.99 – Contrat Vendée Territoire 2017/2020
- D.100 – Modification du tableau des effectifs
- D.101 – Assurances des risques statutaires : contrat groupe proposé par le Centre de Gestion
- D.102 – Adoption du règlement intérieur et sécurité au travail de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
- D.103 – Convention de participation au Sage du Lay 2017
- D.104 – VEOLIA EAU – Convention pour le déversement des eaux usées en provenance de la zone intercommunale des Rochettes dans le réseau des eaux usées de la commune des Epesses
- D.105 – Avenant au marché de prestations de services – Prestations de services de télécommunications (Téléphonie fixe / Téléphonie mobile / Internet) – Marché à bons de commande
- D.106 – Marché public relatif aux travaux d’installation de générateurs photovoltaïques – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
- D.107 – Bilan de la concertation préalable – ZACc de la Souchais
- D.108 – Bilan de la concertation préalable – ZACc Ekho Sud
- D.109 – Déclaration d’intention de participation au projet de Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique n° 2 (SDTAN 2)
- D.110 – Autorisation de la Présidente à approuver le permis d’aménager de la Zone « Les Cinq Moulins Nord »
- D.111 – Demande de subvention Leader pour la création d’un espace coworking/espace numérique « paddock »
- D.112 – Modification du règlement et du formulaire de l’opération d’aides à la performance énergétique des habitations existantes
- D.113 – Modification du règlement et du formulaire de l’opération d’aides à la rénovation de façades
- D.114 – Modification du règlement et du formulaire de l’opération d’aides à la rénovation de vitrines, des enseignes et de l’accessibilité
- D.115 – Modification du règlement et du formulaire de l’opération d’aides à l’accessibilité de l’habitat « Label Habitat Grand Axe »
- D.116 – Instauration du droit de préemption urbain
- D.117 – Délégation de droit de préemption urbain hors zones économiques aux communes membres
- D.118 – Délégations accordées au bureau et à la Présidente – Abrogation de la délibération du 23 avril 2014
- D.119 – PLU – Reprise des révisions accélérées engagées par la commune de Beaurepaire
- D.120 – Maison des adolescents – Avenant à la convention du GIP
- D.121 – RAM – Convention Ludothèque 2017/2018
- D.122 – Piscine cap vert – Présentation du Bilan 2016
- D.123 – Piscine cap vert – Convention avec le Club de Natation et Vert Marine
- D.124 – Piscine cap vert – Convention avec le club des herbiers Vendée Triathlon (LHVT) et Vert Marine
- D.125 – Déchets : Barème tarifaire de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) incitative à la réduction des déchets
- D.126 – Trivalis – Avenant n° 3 – Convention de mise à disposition partielle de service
- D.127 – Convention de mise à disposition partielle de service des ambassadeurs de Trivalis pour le 2eme semestre 2017
- D.128 – Convention 2017 entre l’Association la Cicadelle et la Communauté de communes du Pays des Herbiers