Conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire se déroulera le mercredi 1er mars à 18h30

Intercommunalité

Publié le lundi 27 février 2017

ORDRE DU JOUR

D.12 – Rapport d’Orientations Budgétaires (R.O.B.)

D.13 – Indemnité de conseil au receveur

D.14 – Transfert de terrains en réserve foncière à Beaurepaire du budget principal vers le budget annexe lotissements

D.15 –Transfert de terrains sis le Bois Joly aux Herbiers du budget principal vers le budget annexe lotissements

D.16 – Modification du tableau des effectifs

D.17 – Modification de la liste d’attribution de l’indemnité pour frais de transport

D.18 – Modification de la constitution des commissions communautaires

D.19 – Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage – Convention entre l’Etat et la Communauté de communes du Pays des Herbiers

D.20 – Piscine Cap Vert – Avenant n°1 à la convention avec le Club des Herbiers Triathlon (LHVT) et Vert Marine

D.21 – Création d’une zone d’activités économiques à Mouchamps – Acquisition de parcelles appartenant au Conseil Départemental de la Vendée

D.22 – Zone de la Souchais – Cession d’une portion de parcelle à l’entreprise le Relais des Cinq Moulins

D.23 – Zone du Bois-Joly Nord – Cession d’une portion de parcelle à l’entreprise Baudon-Rouvreau

D. 24 – Zone du Bois-Joly Nord – Acquisition d’une portion de parcelle à l’entreprise Achille Bertrand

Le conseil communautaire se déroulera le mercredi 1er mars à 18h30
Communauté de communes du Pays des Herbiers – 6 rue du Tourniquet – Les Herbiers
La séance est ouverte au public

Le conseil communautaire

Le conseil communautaire, organe délibérant de l’intercommunalité, compte 37 conseillers communautaires.

Ils discutent et votent les délibérations en séance publique.

Vos élus

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