Conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire se déroulera le mercredi 25 mai à 19h30.

Intercommunalité

Publié le lundi 23 mai 2016

Ordre du jour :

39 – Installation d’un conseiller au conseil communautaire

40 – Convention d’objectifs et de moyens avec le groupement de défense contre les organismes nuisibles

41 – Autorisation de recrutement d’agents non titulaires saisonniers

42 – Création d’un emploi temporaire

43 – Marché de fourniture de produits pétroliers raffinés liquides – Marche à bons de commande – Autorisation de signature

44 – Avenant maitrise d’œuvre Hôtel des communes – Autorisation de signature

45 – Avenants aux marchés de travaux – Travaux relatifs à la construction de l’hôtel des communes du Pays des Herbiers – Autorisation de signature

46 – Régularisation des acomptes versés au SyDEV portant sur l’étude et la réalisation des points de raccordements mutualisés très haut débit

47 – Création du budget annexe de la Landette

48 – Création d’une zone d’activité économique – Acquisition de 3 terrains sis la Landette à Mesnard la Barotière

49 – Décision modificative n° 3

50 – Demande de classement de l’Office de Tourisme en catégorie III

51 – Modification du règlement « opération d’aides à la performance énergétique des habitations existantes » de la Communauté de communes du Pays des Herbiers

52 – Modification du règlement «opération d’aides à la rénovation des façades » de la Communauté de communes du Pays des Herbiers »

53 – Modification du règlement « opération d’aides à la rénovation des vitrines, des enseignes et de l’accessibilité » de la Communauté de communes du Pays des Herbiers

54 – Mise en place de l’ECO-PASS 2016 – Participation financière de la Communauté de communes du Pays des Herbiers

55 – Modification du règlement « opération d’aides à la performance énergétique des logements locatifs sociaux publics » de la Communauté de communes du Pays des Herbiers

56- Transport solidaire – Remboursement des frais de déplacement

57 – Cession d’une maison d’habitation sise 49 rue des Eglantiers aux Herbiers à Mme Jarousseau Cécile

 

Le conseil communautaire se déroulera le mercredi 25 mai à 19h30
Petite salle Espace Herbauges – Les Herbiers
La séance est ouverte au public

Le conseil communautaire

Le conseil communautaire, organe délibérant de l’intercommunalité, compte 37 conseillers communautaires.

Ils discutent et votent les délibérations en séance publique, environ 7 fois par an.

Vos élus

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