Conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire se déroulera aux Herbiers le mercredi 13 avril.

Intercommunalité

Publié le mardi 12 avril 2016

 

ORDRE DU JOUR

D.17 – Approbation du compte administratif 2015

D.18 – Approbation du compte de gestion 2015

D.19 – Affectation des résultats 2016

D.20 – Vote des taux d’imposition 2016

D.21 – Vote du budget primitif 2016

D.22 – Dotation de solidarité communautaire 2016

D.23 – Attribution de subventions diverses

D.24 – Avance remboursable du budget principal vers le budget élimination des déchets

D.25 – Décision modificative n°2

D.26 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2015

D.27 – Antenna – convention d’objectifs et de moyens année 2016

D.28 – Convention 2016 avec la Mission Locale du Haut Bocage

D.29 – Modification du tableau des effectifs

D.30 – Autorisation de recrutement d’agents non titulaires saisonniers

D.31 – Marché de fourniture de mobilier et d’équipements divers pour l’aménagement de l’hôtel des communes du pays des herbiers – lot 8 « fourniture et pose de mobiliers signalétiques intérieurs et extérieurs » – Autorisation de signature

D.32 – Marché de prestations de services pour la gestion du Cybercentre de la Communauté de communes du Pays des Herbiers – Autorisation de signature

 D.33 – Marché public de nettoyage, entretien et hygiène des bâtiments publics – Marchés ordinaires et accord-cadre – Adhésion au groupement de commandes – Autorisation de signature des marchés et de l’accord-cadre

D.34 – Règlement d’utilisation du matériel de la Communauté de communes du Pays des Herbiers à destination des communes de la Communauté de communes du Pays des Herbiers – Modification de la délibération D. 130 du conseil du 9 décembre 2015

D.35 – Fixation des jours et horaires d’ouverture de l’Office de Tourisme du Pays des Herbiers et de ses annexes estivales pour l’année 2016

D.36 – Demandes de subventions de l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement

D.37 – Convention de participation aux frais de gestion transport scolaire avec la commune de Saint Fulgent

D.38 – Zone des Rochettes – Cession d’un terrain à la Société Saint Mars Automobile

Le conseil communautaire se déroulera le mercredi 13 avril à 18h30
Petite salle Espace Herbauges – Les Herbiers
La séance est ouverte au public

Le conseil communautaire

Le conseil communautaire, organe délibérant de l’intercommunalité, compte 37 conseillers communautaires.

Ils discutent et votent les délibérations en séance publique, environ 7 fois par an.

Vos élus

conseillers communautaires 2014-2020

Pour consulter la liste des élus et découvrir le compte-rendu du dernier conseil, cliquez ici

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